Mentions légales
Dernière mise à jour : 9 septembre 2026
Les informations ci-dessous sont une base technique pour DEVISERA. L’identité de l’éditeur, l’hébergeur et les mentions réglementaires doivent être complétés et relus par l’éditeur avec un conseil juridique avant la commercialisation publique.
Éditeur du service
DEVISERA est actuellement publié par Kammour Amine, personne physique et directeur de la publication, sans société distincte constituée pour ce service. L’adresse professionnelle de publication reste à confirmer avec un conseil juridique avant la commercialisation publique. Aucun numéro d’immatriculation ni numéro de TVA n’a été communiqué pour DEVISERA. Cette situation ne constitue pas une affirmation de dispense d’immatriculation ou de TVA. Contact juridique et données personnelles : contact@devisera.fr.
Hébergement et prestataires
Le site et l’API sont hébergés par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Informations du prestataire : vercel.com/legal/dpa. Les autres prestataires et leurs conditions de traitement doivent être confirmés dans l’inventaire des sous-traitants avant la commercialisation publique.
Propriété intellectuelle
Les éléments de marque, le logiciel et les contenus propres à DEVISERA sont exploités sous réserve des droits documentés dans l’inventaire IP du projet. Les licences des composants tiers restent applicables.
Signalement et données personnelles
Pour toute question, demande d’exercice de droits ou signalement, écrivez à contact@devisera.fr. Consultez la politique de confidentialité et les conditions d’utilisation.